Dominique Rousseau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROUSSEAU (Dominique, Marie, Ghislaine), épouse MODOCK
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique MODOCK, Monique LEPELLETIER-BEAUFOND-DUVAL, Emmanuel LAGUARIGUE de SURVILLIERS et Catherine UNN-TOC-MUSTIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
La dénomination sociale de la société civile professionnelle Dominique MODOCK, Monique LEPELLETIER-BEAUFOND-DUVAL, Emmanuel LAGUARIGUE de SURVILLIERS et Catherine UNN-TOC-MUSTIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial est ainsi modifiée : « OFFICE NOTARIAL DU PETIT MANOIR, Société Civile Professionnelle de Notaires »
notaire
notaire_residence="Lamentin (Martinique)"
notaire_residence_departement_code="972"
JORFTEXT000038002374(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 201915/01/2019
De: ROUSSEAU Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
INTC1812304A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Dominique Rousseau
directeur de l'unité UMR8103
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC170527DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Février 201708/02/2017
De: Rousseau Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie départementale de Maine-et-Loire Brigade territoriale autonome de Beaupréau (49)
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de Maine-et-Loire Brigade territoriale autonome de Beaupréau (49)
INTJ1517100S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dominique ROUSSEAU
directeur par intérim de l'unité UMR8103
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC142405DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Rousseau, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Brigade de proximité des Hôpitaux-Neufs
INTJ1414934S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: ROUSSEAU (Dominique, Nicole, Henriette)
Objet:
ayant pour nom d'usage ROUSSEAU-BONDU, commissaire-priseuse judiciaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique ROUSSEAU-BONDU, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
Société civile professionnelle Dominique ROUSSEAU-BONDU, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000028820019(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201403/04/2014
De: Rousseau Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223696S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Rousseau, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Communauté de brigades de Beaupréau (49)
INTJ1223153S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Dominique Rousseau
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique
Groupe:
Commission sur la rénovation et la déontologie de la vie publique
JORFTEXT000026194414(source JORF)
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: Rousseau Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124347S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Rousseau (Dominique, Joseph, Gérard)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Rousseau (Dominique, Marie, Ghislaine), épouse Modock
notaire au Lamentin ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018392898(source JORF)
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
interne
Subdivision Angers
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Subdivision Angers
JORFTEXT000000464596(source JORF)
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
interne
Subdivision Rennes
Discipline biologie médicale
Groupe:
Subdivision Rennes
JORFTEXT000000459572(source JORF)
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Rousseau (Dominique)
professeur des universités à l'université Montpellier-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000596825(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200322/07/2003
De: Rousseau dite Bues (Dominique, France)
conseillère municipale ; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Rousseau (Dominique)
épouse Simon
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : pédiatrie
Concours de type 1
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Rousseau (Dominique, André)
professeur d'université ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Rousseau (Dominique)
professeur des universités à l'université Montpellier-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000755345(source JORF)
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
JORFTEXT000000198073(source JORF)
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées
après consultation des organisations professionnelles intéressées Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000562658(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Dominique Rousseau
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Pau
Remplace:M. Michel Jacques
Groupe:
Cour d'appel de Pau
conseil_des_ministres
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000173830(source JORF)
nomination
26 Juillet 199626/07/1996
De: Rousseau (Dominique)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
Membres suppléants
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000000189288(source JORF)
renouvellement
15 Août 199515/08/1995
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
40 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000169065(source JORF)
nomination
27 Avril 199527/04/1995
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:M. Lyon-Caen (Pierre)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000732530(source JORF)
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000732530(source JORF)
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Rousseau (Dominique)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000346551(source JORF)
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
3° Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Examen
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Rousseau (Dominique)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Membres suppléants
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
JORFTEXT000000345107(source JORF)
composition
05 Novembre 199205/11/1992
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 7bis du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
Organisations professionnelles intéressées
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000528298(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Rousseau (Dominique, Hubert)
maréchal des logis-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Rousseau (Dominique, Marie, Ghislaine), épouse Modock
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Plissonneau-Duquene, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fort-de-France (Martinique)"
notaire_residence_departement_code="972"
JORFTEXT000000720081(source JORF)
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000719744(source JORF)
diplome
07 Avril 199107/04/1991
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20(5o) du code de procédure pénale
3o Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Examen
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000534259(source JORF)
nomination
29 Décembre 199029/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.